Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT LA VALETTE
BERGERON Jean Michel

Numéro de dépôt :
1253085
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LA VALETTE

Déposée le 10 novembre 1983 par BERGERON Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT LA VALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERGERON Jean Michel domicilié(e) 3 Les Martins - 33390 - CARS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGERON Jean Michel domicilié(e) 3 Les Martins - 33390 - CARS - France.

La marque CHATEAU HAUT LA VALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT LA VALETTE est expirée depuis le 10 novembre 2023.

BERGERON Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU ROCHER


BERGERON Jean Michel - 3 Les Martins - 33390 - CARS - France


BERGERON Jean Michel - 3 Les Martins - 33390 - CARS - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2252110 - Publication au BOPI 2003-10-30

Renouvellement sans limitation n°2025301 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2013 n°2543591 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT LA VALETTE.